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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATY VIANDES
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POITOUPORC QUALITE & GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POITOUPORC QUALITE & GOUT
BATY VIANDES SA

Numéro de dépôt :
97681090
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2007

Présentation de la marque POITOUPORC QUALITE & GOUT

Déposée le 3 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) BATY VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POITOUPORC QUALITE & GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATY VIANDES domicilié(e) 11 RUE THOMAS PORTAU, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 401 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATY VIANDES - France.

La marque POITOUPORC QUALITE & GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POITOUPORC QUALITE & GOUT est expirée depuis le 3 juin 2007.

BATY VIANDES a également déposé les autres marques suivantes : Rose Cochon , PORC GOURMETS QUALITE & GOUT , BATY VIANDES , PORC OCEAN


BATY VIANDES SA - 11 RUE THOMAS PORTAU, 79000 NIORT - France - SIREN 323401802


BATY VIANDES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

. Ensemble des produits bruts ou élaborés, crus ou cuits, à partir de porcs entiers et/ou produits de découpe porcins: longe, jambon, épaule, poitrine, gorge et sous produits. Porcs élevés avec une nourriture essentiellement composée de céréales, issus de céréales et pois (70 % minimum). Aucune farine animale n'est utilisée pendant l'engraissement des porcs. Service d'abattage et de découpe de porcs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.